THEATRE - MUSIQUE - DANSE - CINEMA - OPERA - EXPOSITION - LECTURE - SPECTACLE ENFANT -ATELIER...

MENTIONS LEGALES

CULTURES DU COEUR 13 : 

Association Loi 1901 agrée d'intérêt général

Siège : 32 rue de Crimée - Bat D Le Phocéen - 13003 MARSEILLE CEDEX

 

 

HÉBERGEUR :

Scène Services 106 boulevard de la Croix-Rousse 69001 Lyon

 

GÉNÉRALITÉS : 

L'accès au site www.culturenpartage.org  se fait en navigation libre. Il est destiné à tous les publics. Ce site a pour objectif d'être une vitrine des activités de l'association Cultures du Coeur 13.

 

RESPONSABILITÉ : 

Les informations disponibles sur le site (actus, rendez-vous agenda culturel) vous sont proposées en toute bonne foi. Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, l'association Culures du Coeur 13 ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. Les utilisateurs assument pleinement les risques liés au crédit accordé à ces informations. Elles sont fournies à la condition que toute  personne qui les reçoit puisse déterminer leur intérêt pour un objectif précis avant de les utiliser. En aucun cas, l'association Cultures du Coeur n'est responsable des dommages susceptibles de résulter du crédit accordé à ces informations, de leur utilisation ou de l'utilisation d'un produit auquel elles font référence.

L'association Cumtures du Coeur 13 rejette toute interprétation qui viserait à assimiler le contenu de son site web à des offres d'achat ou des incitations à acquérir des biens ou des offres culturelles.

De même, Cultures du Coeur 13 décline toute responsabilité :

• pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers, ayant entraîné une modification des Informations ou éléments mis à la disposition sur le Site;

• pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soit les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même Cultures du Coeur aurait été avisée de la possibilité de tels dommages, provoqués à raison de l'accès de quiconque au Site ou de l'impossibilité d'y accéder,  de l'utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l'équipement informatique de l'utilisateur ou tout autre bien, et/ou du crédit accordé à une quelconque Information provenant directement ou indirectement du Site.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Ce Site appartient à l’association Cultures du Coeur 13. Les documents, contenus et tous les autres éléments, en ce compris les marques, logos et noms de domaine, composant ou apparaissant sur le Site sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. L'utilisateur n'acquiert qu'un droit d'usage des Informations et contenus disponibles (textes, logos, dessins, images, photos, vidéos…) sur le Site. Toute utilisation contrevenant aux valeurs de Cultures du Cœur 13 (Solidarité, Éducation, Citoyenneté, Laïcité) constitue une contrefaçon. Cultures du Cœur 13 se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site et pour lesquelles seules sont autorisées par Cultures du Coeur 13 l'extraction ou la réutilisation des documents et pages du site conformément aux dispositions de l'article 342-3 du code la propriété intellectuelle (loi 98-536 du 1/07/1998) sous réserve que toutes les reproductions comportent les mentions relatives à la titularité des droits.

 

INFORMATIQUE ET LIBERTÉ - PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Les informations personnelles concernant les internautes et collectées dans le cadre du Site sont destinées aux services Cultures du coeur 13 chargés de répondre à leurs demandes.

Cultures du coeur 13 s'engage à respecter le caractère confidentiel des informations personnelles fournies par les visiteurs du Site. Le présent avertissement a pour objet d'indiquer le type d'informations susceptibles d'être recueillies lors de la visite du Site, ainsi que l'utilisation dont elles pourront faire l'objet ultérieurement. Informations automatiquement recueillies et stockées // paragraphe ci-dessous en exemple // Le Site bénéficie de mises à jour régulières au profit des utilisateurs.

Pendant la consultation du Site, certaines données de l'utilisateur sont recueillies automatiquement :

• L'adresse IP de l'utilisateur, permettant d'accéder à Internet est affectée à l'ordinateur de l'utilisateur par son fournisseur d'accès à Internet.

• L'adresse du site Internet à partir de laquelle l'utilisateur est directement relié au Site.

• La date et l'heure de la visite de l'utilisateur sur le Site, ainsi que les pages consultées.

• Le système d'exploitation de l'ordinateur de l'utilisateur, ainsi que son logiciel de navigation.

• Les "cookies" permettent de déterminer la manière dont les visiteurs accèdent aux pages web, à quel moment et en quel nombre. Cette technologie ne recueille aucune donnée personnelle. Ces informations sont obtenues sous une forme globale. Cette technologie et ces informations ont pour but d’aider à améliorer les sites Web. Le Site ne fait pas usage de "cookies" persistants résidents sur le disque dur de l’utilisateur.

 

 

Dans le cadre de la réservation des invitations, est récolté sous forme de questionnaire et en toute connaissance de l'utilisateur les informations suivantes : 


• Nom et prénom de la personne réservant une invitation.

• Structure sociale de référence.

• Nom et prénom du référent social titulaire du compte.

 

Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles les concernant conformément aux dispositions de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978.

 

LIENS HYPERTEXTES

L'association Cultures du Coeur  13 décline formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elles offrent des liens. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site web Cultures du Coeur 13 ou des sites web de ses filiales et entités affiliées en tant que service. La décision d'activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du web qui les utilisent sous leur seule et entière responsabilité. Par conséquent, Cultures du Coeur 13 ou ses filiales ne sauraient être responsables de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du Site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.

 

CRÉATION DU SITE

 

Le site internet www.culturenpartage.org  a été conçu par Scène Services (coordonnées en haut de page) en collaboration avec Arwen Technologies.